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Dans mon nouveau contrat de travail il est prévu en sus d’un salaire fixe, une rémunération variable. Quelles sont les règles d’attribution de cette dernière ?

La rémunération variable ou « bonus » s’ajoute à la rémunération fixe et est censée varier d’une année sur l’autre, en fonction des règles qui la conditionnent. La rémunération variable peut ainsi être assise :

  • sur les résultats du groupe et/ou de l’entité à laquelle appartient le salarié.
  • sur des objectifs personnels qui lui ont été fixés. Ces objectifs seront soit quantitatifs et il sera alors astreint à un résultat chiffré (chiffre d’affaires – commission – résultats), soit qualitatifs (action spécifique mener- management – comportement – etc.). Souvent le salarié reçoit une définition d’objectifs portant à la fois sur des objectifs quantitatifs et sur des objectifs qualitatifs.

Comme cela figure encore dans bon nombre de contrats de travail, la rémunération variable peut être « discrétionnaire », l’employeur se réservant de l’apprécier unilatéralement, au vu de son estimation de la performance du salarié.

Il appartiendra donc au salarié, qui est en position de force au moment de la signature de son contrat de travail, de négocier, non seulement, en sus de son salaire fixe, une rémunération variable, mais de faire déterminer de façon précise dans son contrat de travail les conditions d’octroi de cette rémunération supplémentaire.